Selon Jean-Marc Nicolle, maire du Kremlin-Bicêtre, l’intercommunalité désigne l’ensemble des acteurs et organismes de coopération associant pour tout ou partie des communes pour l’exercice de certaines de leurs compétences.

Le partage des compétences

Pour partager un ensemble de compétences, mutualiser les moyens financiers et gagner en efficacité, les communes sont souvent obligées de se rassembler nous informe Jean-Marc Nicolle. C’est ce qu’on appelle l’intercommunalité. Ainsi les communes ont réalisé des aménagements utiles à tous pour équiper le territoire et offrir une plus grande diversité de services aux habitants. Les communautés de communes, les communautés agglomération, les communautés urbaines et les métropoles sont nées de ces regroupements. Les intercommunalités, avec leur commun membre, ont développé de nombreux modes de coopération et de solidarité afin de faire jouer la complémentarité de leurs organisations et de leurs actions. Cela leur permet de réduire un certain nombre de coûts liés à des services comme les transports urbains de personnes et le traitement des déchets.

Schéma de la connaissance

Élargissement de l’accès des habitants à aux équipements

L’intercommunalité permet également d’élargir l’accès des habitants à des équipements structurant dont une mairie n’aurait pas pu assumer seule le coût, par exemple la création d’une médiathèque ou d’une piscine intercommunale. Les intercommunalités peuvent aussi décider de créer une zone d’activé économique sur un emplacement qui sera stratégique pour accueillir ou permettre l’accueil des entreprises dans un cadre adapté. En effet, nous indique Jean-Marc Nicolle, depuis la loi Notre promulguée en août 2015, un certain nombre de compétences doivent être prises en charge par les intercommunalités, comme le développement économique, la promotion du tourisme, l’aménagement et la gestion des aires d’accueil pour les gens du voyage. Les intercommunalités doivent se doter de la compétence d’élaboration des PLU qui décident de l’aménagement des territoires. Selon le nombre d’habitants que regroupe l’intercommunalité, on parlera de communauté de commune (min 15000 habitants, sauf exception pour les zones rurales, montagne etc.), de communauté agglomération (zone urbaine avec un minimum de 50000 habitants) ou de métropoles, comme Nice ou Bordeaux.

Le Conseil communautaire

Aujourd’hui, toutes les communes font partie d’une intercommunalité, comme la communauté d’agglomération du Val-de-Bièvre pour laquelle travaille Jean-Marc Nicolle. Les intercommunalités sont administrées par un organe délibérant, le conseil communautaire. Chaque commune à un nombre de siège proportionnel à sa population. Les délégués communautaires sont des conseillers municipaux élus en même temps qu’eux au suffrage universel direct. Le président d’intercommunalité est quant à lui élu lors du premier conseil communautaire. Il prépare et exécute les délibérations, est l’ordonnateur des dépenses et le chef des services de l’intercommunalité. Toute une équipe d’agents intercommunaux est employé pour mettre en œuvre ses décisions. La commune est un acteur essentiel qui organise le service public local universel, porte des projets de territoire et fait vivre les solidarités. Jour après jour, elle est source initiatives et d’innovation pour le bien-être des habitants. Le maire, et plus largement les 570464 conseillers municipaux et communautaires, par leur proximité, sont les élus préférés des français.

Le rôle des intercommunalités expliqué par Jean-Marc Nicolle